mentions légales.

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse groupeapol.com, est édité par :
GROUPE APOL, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU).
Capital social : 500,00 €.
Siège social : 22, boulevard Flandrin, 75016 Paris, France.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 910 973 759.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR27910973759.
Courriel : studio@groupeapol.com.

2. Directeur de la publication

Nadav Bensoussan, président, en sa qualité de représentant légal de GROUPE APOL.
Contact : direction@groupeapol.com.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., dont le siège est situé 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 (650) 319-8930. Site : cloudflare.com.
Déploiement et infrastructure applicative assurés via Lovable.

4. Conception et développement

Conception éditoriale et direction artistique : GROUPE APOL.
Développement et intégration : Lovable, plateforme de création d'applications web.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, photographies, vidéos, identité visuelle, marque, charte graphique, code source, base de données, mise en page) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et plus généralement par l'ensemble des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de GROUPE APOL ou de ses partenaires (Élo & John, Nadav, photographes et artisans crédités).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de GROUPE APOL. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon et passible des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires du site (nom, prénom, adresse électronique, téléphone, message) font l'objet d'un traitement par GROUPE APOL en sa qualité de responsable de traitement.

Finalités : répondre aux demandes de contact, gérer les rendez-vous d'atelier, instruire les demandes de visite et de projet, assurer le suivi de la relation client.
Base légale : consentement de la personne concernée et intérêt légitime du responsable de traitement (art. 6.1.a et 6.1.f du RGPD).
Destinataires : les seules personnes habilitées au sein du studio. Aucune donnée n'est cédée ni vendue à des tiers.
Durée de conservation : trois (3) ans à compter du dernier contact pour les prospects, durée de la relation contractuelle puis cinq (5) ans pour les clients.
Hébergement : les données sont hébergées au sein de l'Union européenne.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, chaque personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de ses données, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à donnees@groupeapol.com, en justifiant de son identité.

En cas de difficulté, toute personne dispose du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, cnil.fr.

7. Cookies

Le site dépose uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, sécurité). Aucun cookie publicitaire ni traceur de mesure d'audience non exempté n'est utilisé. La gestion des cookies peut être effectuée à tout moment depuis les paramètres du navigateur.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (galeries partenaires, fournisseurs, presse). GROUPE APOL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de confidentialité ou la disponibilité de leurs ressources.

9. Crédits

Photographies : studios des trois maisons, photographes associés (crédits détaillés disponibles sur demande). Identité visuelle et direction artistique : GROUPE APOL.

10. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.